Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"
Aide à la recherche
Vous pouvez retrouver les avis et rapports d'expertise de l'agence :
- par mot(s) du titre ou par mots clés,
- par domaine via un collectif d'experts,
- par un numéro de saisine (si vous le connaissez).
Par défaut, en l'absence de sélection, les avis et rapports sont listés par ordre chronologique de parution (du plus récent au plus ancien).
Attention, les recherches proposées ici ne sont pas des recherches dans le texte des documents, mais uniquement des recherches sur les champs proposés. Pour une recherche avancée : utiliser le moteur de recherche "Rechercher sur le site" situé dans l'encadré en haut à droite de la page.
Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Extrait de l'Avis du 1er juillet 2022
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0085
Date signature
01/07/2022
Type de document
Avis
Sous-titre
Extrait de l'Avis du 1er juillet 2022
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0083
Date signature
01/07/2022
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 28 juin 2022
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0113
Numéros de saisines liées
2019-SA-0112, 2019-SA-0114, 2019-SA-0115
Date signature
28/06/2022
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 juin 2022
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0102
Date signature
10/06/2022
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 31 mars 2022
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0011
Date signature
31/03/2022
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 18 mars 2022
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0039
Date signature
18/03/2022
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 8 mars 2022
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2022-SA-0039
Date signature
08/03/2022
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 13 janvier 2022
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-SA-0022
Date signature
13/01/2022
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 6 janvier 2022
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-SA-0228
Numéros de saisines liées
2021-AST-0203, 2021-SA-0200, 2018-SA-0017, 2016-SA-0229, 2014-SA-0218, 2013-SA-0129
Date signature
06/01/2022
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 30 novembre 2021
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2021-SA-0200
Numéros de saisines liées
2021-AST-0203, 2018-SA-0017, 2016-SA-0229, 2014-SA-0218, 2013-SA-0129
Date signature
30/11/2021