Avis du CES "Santé et bien-être des animaux"
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Liste des documents
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 23 décembre 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-AST-0176
Numéros de saisines liées
2017-SA-0011, 2017-SA-0026, 2017-SA-0246
Date signature
23/12/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 3 décembre 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0161
Numéros de saisines liées
2016-SA-0240, 2016-SA-0246
Date signature
03/12/2020
Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport du 30 octobre 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2015-SA-0158
Numéros de saisines liées
2015-SA-0158, 2016-SA-0096
Date signature
30/10/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 16 octobre 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0059
Date signature
16/10/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Extrait d'Avis du 21 septembre 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0080
Date signature
21/09/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 27 juillet 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0025
Numéros de saisines liées
2019-SA-0120
Date signature
27/07/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 avril 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0037
Date signature
14/04/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 avril 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2020-SA-0024
Numéros de saisines liées
2019-SA-0049, 2019-SA-0120
Date signature
10/04/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 10 avril 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0081
Numéros de saisines liées
2018-SA-0237, 2018-SA-0251
Date signature
10/04/2020
Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 avril 2020
Comité d'experts
Santé et bien-être des animaux
Numéro de saisine
2019-SA-0150
Numéros de saisines liées
2015-SA-0185
Date signature
03/04/2020