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Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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Note d'appui scientifique et technique relative à l’analyse des données fournies dans le cadre de l’évaluation du dioxyde de titane (TiO2) dans les produits cosmétiques

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note d'appui scientifique et technique du 1er octobre 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2024-AST-0114
Date signature
01/10/2024
Mots clés document
Dioxyde de titane, évaluation de la sécurité, génotoxicité, regroupement des nanoformes
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AVIS relatif à l’évaluation du phosphite de tris(4-nonylphényle, ramifié) et son identification en tant que substance extrêmement préoccupante (SVHC) dans le cadre de REACH

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 22 août 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0249
Date signature
22/08/2024
Mots clés document
REACH, CoRAP, phosphites de tris(4-nonylphényl, ramifié et linéaire), numéro de liste 701-028-2, Perturbateur endocrinien, PE, SVHC
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AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires de la substance 1,3-diphénylguanidine (N°CAS :102-06-7) dans le cadre de la réglementation REACH

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 3 juin 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACH-0089
Date signature
03/06/2024
Mots clés document
DPG, 1,3-diphénylguanidine, RMOA, REACh, CLP, SVHC, restriction, pneus, caoutchoucs
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NOTE AST de l'Anses relative à l’évaluation de la faisabilité d’une restriction ciblant les huiles minérales dans les encres au titre du règlement REACH

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 23 mai 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0120
Date signature
23/05/2024
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2023-2024 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Mélange de sels de sodium et de triéthanolamine de l’acide 4-amino-4-oxosulfo-, N-coco alkyl butanoïque (n° CE 308-662-5 ; n° CAS 98171-53-0) et Masse de réaction du p-t-butylphényldiphényl phosphate et du bis(p-t-butylphényl) phényl phosphate (n° CE 939-505-4)

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Avis
Sous-titre
15/05/2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0125
Date signature
15/05/2024
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2023-2024 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : Mélange de sels de sodium et de triéthanolamine de l’acide 4-amino-4-oxosulfo-, N-coco alkyl butanoïque (n° CE 308-662-5 ; n° CAS 98171-53-0) et Masse de réaction du p-t-butylphényldiphényl phosphate et du bis(p-t-butylphényl) phényl phosphate (n° CE 939-505-4)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 mai 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2024-REACh-0033
Date signature
15/05/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2023 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 11 avril 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0219
Numéros de saisines liées
2024-REACh-0004; 2023-REACh-0030; 2022-REACh-0011; 2022-REACh-0009; 2021-REACh-0007; 2021-REACh-0008; 2020-SA-0089; 2021-REACh-0009
Date signature
11/04/2024
— Document PDF

AVIS révisé de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2022-2023 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : 1,3,4,6,7,8-hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexamethylindeno[5,6-c] pyran (n° CE 214-946-9 ; n° CAS 1222-05-5)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis révisé du 7 février 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2023-REACh-0092
Date signature
07/02/2024
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PROCÈS VERBAL de la réunion du 6 février 2024 du CES « Substances chimiques visées par les règlements REACH et CLP »

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Type de document
Procès verbaux
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date signature
06/02/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’analyse des options de gestion réglementaires de l’octocrylène (N°CAS :6197-30-4) dans le cadre de la réglementation REACH

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 31 janvier 2024
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2022-REACh-0222
Date signature
31/01/2024

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